Déposée le 21 mai 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CWD France – Sellerie de Nontron
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « CWD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-26 du 27 juin 2003.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CWD France – Sellerie de Nontron domicilié(e) Bellevue, Chemin fontaine Fanny - 24300 - NONTRON - France et immatriculée sous le numéro RCS 420 538 577 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, AXTEN Avocats Associés, Me Loïc PELLEGRINO domicilié(e) Les pléiades III, Bât C, 320 Avenue Archiméde - 13857 - AIX EN PROVENCE CEDEX 3 - France.
La marque CWD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3226439.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CWD France – Sellerie de Nontron, SAS - Bellevue, Chemin fontaine Fanny - 24300 - NONTRON - France - SIREN 420538577
AXTEN Avocats Associés, Me Loïc PELLEGRINO - Les pléiades III, Bât C, 320 Avenue Archiméde - 13857 - AIX EN PROVENCE CEDEX 3 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-43
Publication - Publication le 27 juin 2003 au BOPI 2003-26
Inscription le 5 juin 2013 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°602292 - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-06-05
Renouvellement sans limitation le 31 mai 2013 n°2530791 - Publication le 26 juil. 2013 au BOPI 2013-05-31
Inscription le 28 août 2017 - Changement de nom, de dénomination n°706976 - Publication le 29 sept. 2017 au BOPI 2017-08-28
Casques de protection, bombes. Lunettes de protection, articles de lunetterie. Gants de protection contre les accidents. Cuir et imitations du cuir, peaux d'animaux ; malles, coffres et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Arçons de selles ; attaches de selles ; dessous de selles d'équitation. Brides (harnais) . Colliers de chevaux, couvertures de chevaux, housses de selles pour chevaux, tapis de selles pour chevaux, licous de chevaux, selles pour chevaux. Harnais pour animaux, cravaches, mors (harnachement) , oeillères (harnachement) , rênes. Vêtements (habillement) , chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) , chapellerie. Bottes, bottines. Gants (habillement) , ceintures (habillement) . Guêtres. Cravates, foulards.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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